L’achat d’une première maison est une grande étape dans votre vie et constitue souvent un de vos plus gros investissements. En raison de cette importance, il est recommandé de consulter son notaire avec de s’engager impulsivement afin d’éviter de mauvaises surprises. Comme acheteur, le choix du notaire vous revient.
Le notaire peut vous conseiller sur la rédaction de votre offre d’achat et sur le processus d’achat d’une maison en général.
Différents acteurs du domaine immobilier peuvent aussi vous conseiller sur l’achat d’une maison dans leur domaine respectif. L’agent d’immeuble, le courtier en assurance, l’arpenteur-géomètre, l’inspecteur en bâtiment et le représentant bancaire interagissent à différents niveaux du processus d’achat. Le notaire est le dernier de la chaîne, mais rien n’empêche de le consulter en premier afin d’être averti et vous permettre d’évaluer les conséquences juridiques de votre engagement.
Les étapes importantes de l’achat d’une maison sont en résumé les suivantes :
Le financement
Il peut être intéressant de consulter son institution bancaire avant de magasiner les maisons de sorte que vous puissiez connaître votre capacité d’emprunt. Une fois cette capacité connue vous pourrez choisir une maison selon vos besoins et votre capacité.
L’offre d’achat
La signature de l’offre d’achat peut se faire avec son agent immobilier ou entre particulier. L’agent immobilier a un devoir de conseil envers ses clients, ce qui peut être fort utile. Si vous négociez avec un particulier sans l’entremise d’un agent, il est doublement important de consulter un notaire avant de s’engager. Votre notaire peut vous fournir un modèle d’offre d’achat, il peut la rédiger avec vous et vous mentionner les conditions importantes. Il est important de comprendre que lorsque l’offre d’achat est signée et acceptée, on ne peut s’en défaire. Nous sommes liés juridiquement et on peut se voir contraindre par un juge d’acheter.
Une offre d’achat doit prévoir l’identification claire des parties, l’objet du contrat, la description de l’immeuble, le prix, l’acompte, la date de livraison, les inclusions et les exclusions, l’exigence d’un certificat de localisation représentant l’état actuel de la propriété et le choix du notaire qui fera la transaction. Il est aussi opportun de faire une offre d’achat conditionnelle à l’obtention d’un prêt hypothécaire suffisant et à l’inspection de la maison.
L’inspection de la maison
Il est opportun de faire inspecter une maison avant de s’engager définitivement. Les professionnels en inspection de bâtiment peuvent évaluer l’état d’une maison sous plusieurs aspects. Ils peuvent vérifier l’état de la fondation, l’état de la toiture et l’état des fenêtres entre autres. L’inspection du bâtiment peut aussi être utile afin de connaître les travaux qui devront être entrepris à court et moyen terme sur votre nouvelle maison.
L’assurance incendie
La vérification auprès de votre courtier en assurance des coûts relatifs à l’assurance de la propriété est importante afin de bien planifier son budget. De plus, lorsque vous achetez une maison avec un emprunt hypothécaire, il est impératif d’assurer et de maintenir assurer la propriété afin d’obtenir le prêt et de profiter du terme complet.
Chez le notaire
D’ici la signature, votre institution financière aura contacté votre notaire avec les détails nécessaires pour faire la transaction. Ce dernier se verra remettre les fonds afin qu’ils les conservent dans son compte en fidéicommis jusqu’à la signature de l’acte d’hypothèque, l’acte de vente et de leur publication au Registre foncier du Québec. Entre-temps, le notaire aura fait les vérifications d’usage concernant la propriété, tel que l’examen des titres immobiliers, la vérification des taxes municipales et scolaires et la vérification de la validité de votre assurance incendie. Il aura aussi analysé le certificat de localisation préparé par un arpenteur-géomètre, fourni par le vendeur afin de déterminer et valider si la maison est conforme aux règlements municipaux et de zonage, s’il y a l’existence d’empiètements et s’il y a l’existence ou non de servitude.
N’hésitez surtout pas à contacter votre notaire pour de plus amples renseignements.
